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Pertinence:100%Voiries d’intérêt communautaire
157 km de voies communales, 10 km de voies en zone d’activités, 45 km de voies départementales en agglomération, compétence communautaire depuis 2002, la voirie constitue un axe important de l’action
26/04/2019 18:59
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Pertinence:100%Aménagement de l’espace
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey répond aux besoins émergents de ses 41 233 habitants et anticipe les évolutions à travers l’aménagement et la mise en valeur de son territoire. Compéten
25/04/2019 19:15
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Pertinence:100%Que fait ma collectivité?
La Communauté de communes exerce en lieu et place des communes membres un certain nombre de compétences définies par la loi du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la République,
25/04/2019 19:11
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Pertinence:100%Les délibérations
Cette rubrique regroupe l'ensemble des délibérations des conseils communautaires et des bureaux délibératifs de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Délibérations des conseils communautaires
02/05/2019 18:33
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Pertinence:100%Pistes cyclables
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey développe dans le cadre du Plan de déplacements urbains , un réseau de pistes cyclables et piétonnes sur le Bassin de Pompey. Afin d’assurer un maillage
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Composterie
La plateforme de compostage intercommunale du Bassin de Pompey vous permet de déposer vos déchets verts (petite taille de haie, tonte… Elle accueille également les déchets biodégradables collectés en
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Contacter le guichet unique Conseil et aide à la rénovation Permis de construire Logement social Gens du voyage Déplacements Transports en commun Transports scolaire Pistes cyclabl
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration Administration Générale 2 Budget principal 2018 - décision modificative n
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Conseil communautaire du 22 novembre 2018
Numéro délibération compétence 1 Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 Administration Générale 2 Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs A
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Bureau délibératif du 12 février 2019
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande - achat de prestations d'impressions et reprographie Administration générale 2 Constitution d'un groupement de commandes - ach
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Bureau Délibératif du 29 mai 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commandes concernant les prestations de Transports récurrents, occasionnels et spécialisés Administration générale 2 Prestations de net
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Bureau Délibératif du 20 mars 2018
Numéro Délibération compétence 1 Autorisation de signer le marché subséquent n°1 dans le cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration g
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Bureau Délibératif du 30 janvier 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande pour l'achat de fourniture de papiers Administration générale 2 Souscription au contrat mutualisé modifié de garantie de maint
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Bureau Délibératif du 20 février 2018
Numéro Délibération compétence 1 Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de vêtements de travail, d’Équipement de Protection Individuelle et de chaussants Administration générale 2
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Bureau Délibératif du 17 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Consultation pour la mise en concurrence du contrat d'assurance des risques statutaires Administration générale 2 Consultation mise en concurrence du contrat groupe ri
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Bureau Délibératif du 5 avril 2018
Numéro Délibération compétence 1 Attribution du marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'ha
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Le Très Haut Débit (THD)
Déploiement de la fibre optique à l'habitant Dans le cadre du déploiement du très haut débit (THD) initié par la Région Grand Est, l’ensemble des locaux d’habitation et d’entreprises du Bassin de Pomp
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Nos projets
Projet de territoire PLUi HD - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Transition écologique Nutrition Santé Démarche Qualité
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Conseil et aide à la rénovation
L’aide à l’amélioration de l’habitat privé du Bassin de Pompey s’organise autour d’un nouveau programme définis pour trois années. Ce nouveau programme dénommé « Cœur Habitat » œuvre d’ores et déjà su
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Instruction du dossier d'urbanisme
Une fois le dossier réceptionné en mairie, celui-ci est envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l’architecte des Bâtiment de France si votre projet se trouve dans le périmètre d’un mon
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Le Bassin de Pompey
Nos projets Projet de territoire PLUi HD - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Transition écologique Nutrition Santé Démarche Qualité Le territoire Le Bassin de Pompey Nos équipements Mon territoire
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Mon territoire en images
24/04/2019 14:07
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Pertinence:100%Cartographie des lieux culturels
Cartographie des lieux culturels Ouvrir les filtres Équipements Lieux culturels Rechercher sur la carte Fermer Rechercher sur la carte Mot-clé : Effacer Rechercher Masquer les résultats Cartographie d
09/04/2019 14:16
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Pertinence:100%Dépot du dossier d'urbanisme
Le formulaire et le dossier qui l'accompagne doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour u
10/04/2019 19:14
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Pertinence:100%Annuaire des lieux culturels
25/04/2019 19:41
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